Objectifs de formation
À l’issue de la formation, les participants seront capables de :
- Établir et contrôler la DEB
- Maîtriser les opérations courantes et complexes de la DEB
- Renseigner les registres
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2 jours
À l’issue de la formation, les participants seront capables de :
1.Maîtriser les mentions obligatoires sur les factures intra-communautaires et hors UE
2.Présenter les Codes nomenclatures
3.Contrôler la cohérence entre la DEB et la CA3
La déclaration d’échanges de biens – DEB est une obligation clé pour toutes les entreprises qui réalisent des opérations intracommunautaires. Ainsi, cette formation vous permet de maîtriser les règles, les procédures et les obligations liées à la DEB dès le début. Vous apprendrez comment déclarer correctement vos échanges et éviter les sanctions fiscales. De plus, vous sécurisez vos échanges commerciaux tout en garantissant la conformité avec la législation européenne.
La déclaration d’échanges de biens – DEB est essentielle pour la transparence et la traçabilité des transactions intracommunautaires. En effet, une déclaration incorrecte peut entraîner des pénalités financières et des contrôles fiscaux. Ensuite, elle assure la fiabilité des statistiques commerciales de l’entreprise. Enfin, elle facilite les échanges avec vos partenaires européens.
Après cette formation, vous serez capable de :
Comprendre le fonctionnement et l’intérêt de la DEB
Identifier les opérations soumises à déclaration
Remplir correctement les formulaires DEB
Corriger les erreurs et déclarations manquantes
Ainsi, vous garantissez la conformité de vos opérations commerciales au niveau européen.
Cette formation s’adresse à :
Responsables commerciaux et comptables
Chargés de déclarations fiscales et douanières
Gestionnaires de flux intracommunautaires
Toute personne souhaitant sécuriser ses déclarations DEB
De plus, elle est adaptée à tous les professionnels impliqués dans les échanges intracommunautaires.
Aucun prérequis spécifique n’est nécessaire. Cependant, une connaissance de base en commerce international ou fiscalité est un plus.
La formation combine théorie et cas pratiques. D’abord, les notions liées à la déclaration d’échanges de biens – DEB sont expliquées clairement. Ensuite, des exercices pratiques permettent de remplir les formulaires et d’identifier les erreurs fréquentes. Enfin, un suivi personnalisé assure la maîtrise complète de la DEB.
Vous découvrez les obligations légales, les échéances et les impacts fiscaux de la DEB.
Vous apprenez à saisir chaque information correctement, afin d’éviter les erreurs et les pénalités.
La formation explique comment corriger une DEB erronée et suivre vos déclarations sur le portail officiel.
À l’issue de la formation, vous pourrez :
Maîtriser la déclaration d’échanges de biens – DEB
Éviter les sanctions fiscales
Optimiser la gestion de vos flux intracommunautaires
Renforcer la fiabilité et la conformité des échanges
Ainsi, vos opérations intracommunautaires deviennent sûres et conformes.
La formation est proposée en présentiel ou à distance. De plus, les sessions sont interactives et centrées sur la pratique.