Objectifs de formation
À l’issue de la formation, les participants seront capables de :
• Identifier les conséquences des absences médicales
• Appliquer le passage en paie des absences médicales
• Gérer les situations particulières
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1 jour
À l’issue de la formation, les participants seront capables de :
• Identifier les conséquences des absences médicales
• Appliquer le passage en paie des absences médicales
• Gérer les situations particulières
Servies RH et comptables en entreprises ou associations
• Exercer la fonction depuis 3 mois minimum
• Positionnement sur-mesure : questionnaire individuel ou audit préalable en amont de l’action pour une adaptation des besoins
• Méthodes pédagogiques interactives tenant compte des attentes, de l’expérience et du vécu professionnel de chaque participant
• Apports théoriques seront illustrés par des exemples concrets et mis en application au cours de chaque séquence pédagogique par le biais d’exercices pratiques
• Formation axée sur des simulations et des analyses de cas concrets
• Utilisation d’outils pédagogiques adaptés selon les objectifs recherchés et le profil des participants
• Support de formation remis au participant en fin de formation
1.Identifier les conséquences des absences médicales sur la paie et les obligations de l’employeur et des salariés
• Mesurer l’incidence des absences sur le maintien de salaire, l’ancienneté, les congés payés, le paiement des heures supplémentaires …
• Calculer les retenues des absences selon les différentes méthodes y compris en cas d’annualisation du temps de travail ou de temps partiel.
2.Appliquer le passage en paie des absences médicales
• Calculer et passer en paie les indemnités journalières (IJSS) maladie, AT/MP, maternité (avec ou sans subrogation).
• Déterminer le salaire à maintenir, Appliquer la garantie du net.
• Le régime fiscal des IJSS impact sur le Prélèvement A la Source (PAS).
3.Gérer les situations particulières
• Gérer le temps partiel thérapeutique et le nouveau mode de calcul des IJSS associé.
• Distinguer Incapacité, Invalidité, ALD (Affections de Longue Durée), …
• Réintégrer en paie les indemnités de prévoyance complémentaire.
• Appliquer les nouvelles règles du congé de paternité depuis son allongement
• Évaluation formative des acquis et de la progression réalisée par l’intervenant tout au long de la formation.
• Évaluation des acquis
• PAI : Un plan d’actions individuel sera formalisé en fin de formation
• Évaluation à chaud : validation des acquis en fin de formation
• Démarche Qualité :
• Une expertise² de nos formateurs : technique et pédagogie active
• Cette formation est accessible à toute personne en situation de handicap, contact Elodie Chaline au 02 43 61 08 47
La formation subrogation et indemnités maladie permet de comprendre et d’appliquer les règles liées à la prise en charge des arrêts maladie et à la subrogation des IJSS. Ainsi, vous saurez quand et comment utiliser la subrogation, quels sont vos droits et obligations. Ensuite, vous apprendrez à calculer et à verser les indemnités correctement. De plus, la formation vous guide pour éviter les erreurs fréquentes qui peuvent entraîner des contentieux ou des sanctions.
En effet, maîtriser les notions de subrogation et d’indemnités maladie assure une gestion sociale conforme et sereine.
Comprendre la subrogation et indemnités maladie est essentiel pour toute entreprise qui gère des arrêts maladie. En effet, la subrogation permet à l’employeur de percevoir directement les indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS) à la place du salarié. Cependant, il existe des conditions et des règles précises à respecter. Ainsi, cette formation vous aide à éviter les erreurs. Par conséquent, vous sécurisez les droits des salariés et les obligations de l’entreprise.
À l’issue de la formation, vous serez capable de :
Connaître les conditions de mise en place de la subrogation
Calculer correctement les indemnités maladie
Savoir comment déclarer les arrêts et ajuster les paies
Identifier les conséquences d’une subrogation mal appliquée
Appliquer les règles légales et conventionnelles
Ainsi, vous réalisez une gestion sociale fiable et conforme.
Cette formation s’adresse à :
Gestionnaires de paie
Responsables RH
Assistants RH
Toute personne impliquée dans la gestion des absences et des indemnités
De plus, elle convient aussi à toute personne souhaitant comprendre les mécanismes de la subrogation en entreprise.
Aucun prérequis spécifique n’est nécessaire. Cependant, une première connaissance de la paie ou du droit social constitue un avantage. Néanmoins, tous les concepts sont expliqués clairement et de manière progressive.
La formation repose sur une pédagogie active. D’abord, les notions clés de la subrogation et des indemnités maladie sont exposées simplement. Ensuite, des exemples concrets illustrent chaque règle. De plus, des cas pratiques facilitent la compréhension. Enfin, des échanges entre participants enrichissent l’apprentissage.
Ainsi, vous pourrez appliquer immédiatement les règles acquises.
Définition et principes
Conditions d’application
Rôle de l’employeur et du salarié
Ainsi, vous maîtrisez les bases avant de passer à la pratique.
Indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS)
Complément employeur
Exemples de calcul
Ensuite, vous saurez traiter des situations réelles.
Déclaration des arrêts maladie
Intégration dans la paie
Cas particuliers
Ainsi, vos déclarations deviennent conformes.
À l’issue de la formation, vous pourrez :
Appliquer correctement la subrogation
Gérer les indemnités maladie sans erreur
Assurer une conformité sociale durable
Réduire les risques de redressement
Par conséquent, la gestion des arrêts maladie devient plus sûre et professionnelle.
La formation est proposée en présentiel ou à distance. De plus, elle favorise l’interaction et la mise en pratique immédiate des notions abordées.